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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS
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DAFA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAFA
LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3170260
Date de dépôt :
20/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2022
DAFA de LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS

Présentation de la marque DAFA

Déposée le 20 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS domicilié(e) Zone Agro Industrielle - 63720 - SAINT-IGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 429 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque DAFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAFA est expirée depuis le 20 juin 2022.

LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS a également déposé les autres marques suivantes : BIOLICE , FCI - FUNCTIONAL CEREALS INGREDIENTS , EUROPLATA , LIFYWHEAT , CHERIE CHIPS , GRANULIMA , ULICE , FARIGEL , GLUSAFE , WESTHOVE


LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS, Société par Actions Simplifiée - Zone Agro Industrielle - 63720 - SAINT-IGNAT - France - SIREN 351429923


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533167 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2012 n°2498548 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Riz, tapioca ; farines alimentaires et préparations faites à base de ces farines ; préparations faites de céréales ; mélange de farines ; mélange de matières premières céréalières sous forme de poudre à usage alimentaire ; concentrés et améliorants de matières premières céréalières sous forme de poudre à usage alimentaire ; farines de féves ; mets à base de farines ; fleur de farines ; fécules à usage alimentaire ; flocons de céréales séchés ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; produits de minoterie ; maïs grillé ; maïs grillé et éclaté ; maïs moulu ; malt pour l'alimentation humaine ; semoule. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) . Céréales en grain non travaillés, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, aliment pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, farines pour animaux, farine de lin (fourrage) , farine de riz (fourrage) ; graines pour l'alimentation animale ; grains (céréales) ; semences (graines) ; blé ; avoine ; riz non travaillé ; froment ; maïs ; orge ; seigle ; millet ; son de céréales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.